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Agriculture et agroalimentaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Financer les projets d’agriculture et d’alimentation durable pour la transition alimentaire		Banque des Territoires	France			Oui
Financer un portage de foncier agricole		Banque des Territoires	France		Oui
Participer au Projet Alimentaire Territorial		Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	Drôme			Oui
Conforter ou développer le pastoralisme dans la partie drômoise du Parc - Plan pastoral de territoire		Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...	Oui		Oui
Faire évoluer les pratiques vers une meilleure prise en compte de l'environnement dans les pratiques agricoles - Programme Agro-Environnemental et Climatique		Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...	Oui		Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Favoriser le renouvellement des générations en agriculture		Chambres d'agriculture	France			Oui
Encourager l'agriculture urbaine		Chambres d'agriculture	France			Oui
Valoriser les déchets de vos territoires ruraux - Méthanisation		Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)	Eure	Oui
Obtenir de l'aide en ingénierie	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets	Direction départementales des territoires du Jura (DDT)	Jura			Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les opérations sylvicoles en forêt publique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les manifestations valorisant la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir la création de dessertes forestières		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Financer les projets d’agriculture et d’alimentation durable pour la transition alimentaire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer un portage de foncier agricole

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer au Projet Alimentaire Territorial

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conforter ou développer le pastoralisme dans la partie drômoise du Parc - Plan pastoral de territoire

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire évoluer les pratiques vers une meilleure prise en compte de l'environnement dans les pratiques agricoles - Programme Agro-Environnemental et Climatique

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser le renouvellement des générations en agriculture

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Encourager l'agriculture urbaine

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valoriser les déchets de vos territoires ruraux - Méthanisation

Porteur d’aides

Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie

Porteur d’aides

Direction départementales des territoires du Jura (DDT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations sylvicoles en forêt publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les manifestations valorisant la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de dessertes forestières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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