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Territoire

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Handicap

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aider à l'acquisition de véhicules pour le portage de repas au domicile des personnes âgées		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen		La Banque Postale	France			Oui
Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social	Création d’une crèche Création de logements sociaux	La Banque Postale	France		Oui
Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet		Villes Internet	France			Oui
Contribuer aux études préalables d'aide à la décision pour développer des logements locatifs pour personnes âgées ou en situation de handicap		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider les clubs de personnes âgées dans leur fonctionnement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Être aidé à la prise de licence et à l’adhésion dans les clubs sportifs ornais affiliées à une fédération		Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de l'Orne	Orne
Création d'établissement d'accueil du jeune enfant, d'accueil de loisirs, d'actions Reaap (soutien à la parentalité, CLAS (contrats locaux d'accompagnement à la scolarité et autres		CAF DES LANDES - Département Enfance Famille Ingénierie Action Sociale (Privé)	Landes	Oui	Oui	Oui
Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire		GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui			31/12/27
Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape		GAL Loire	GAL Loire	Oui		Oui	31/01/26
Valoriser le patrimoine local, les activités touristiques en améliorant les conditions d’accueil des visiteurs du GAL Loire		GAL Loire	GAL Loire	Oui		Oui	28/02/26
Créer un/des établissements ou services dédiés aux personnes âgées et handicapées	Création de logements sociaux	Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui

Aider à l'acquisition de véhicules pour le portage de repas au domicile des personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Création de logements sociaux

Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet

Porteur d’aides

Villes Internet

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Contribuer aux études préalables d'aide à la décision pour développer des logements locatifs pour personnes âgées ou en situation de handicap

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les clubs de personnes âgées dans leur fonctionnement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Être aidé à la prise de licence et à l’adhésion dans les clubs sportifs ornais affiliées à une fédération

Porteur d’aides

Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de l'Orne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d'établissement d'accueil du jeune enfant, d'accueil de loisirs, d'actions Reaap (soutien à la parentalité, CLAS (contrats locaux d'accompagnement à la scolarité et autres

Porteur d’aides

CAF DES LANDES - Département Enfance Famille Ingénierie Action Sociale (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

J-21 Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/08/2025
Échéance : 31/01/2026

Valoriser le patrimoine local, les activités touristiques en améliorant les conditions d’accueil des visiteurs du GAL Loire

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2025
Échéance : 28/02/2026

Création de logements sociaux

Créer un/des établissements ou services dédiés aux personnes âgées et handicapées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Calendrier

J-21 Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape

Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Calendrier

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