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Assainissement des eaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Engager une démarche de résilience sur votre territoire
  • Cerema
France

Oui
Gérer les sédiments de dragage fluviaux et marins
  • Cerema
France

Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation) 		Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés 		Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d'une piscine
+17 autres projets
  • Villyz (Privé)
France

Oui
Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative
  • Nièvre Ingénierie
Nièvre

Oui
Financer des projets d'investissement (partie DETR)
  • Préfecture de l'Aube
Aube

Oui

 15/12/25
Accompagner les opérations des collectivités 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+12 autres projets
  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain
Ain

Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement 		Gestion d'une base nautique
  • PETR Garrigues et Costières de Nîmes
PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES

Oui
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Engager une démarche de résilience sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Gérer les sédiments de dragage fluviaux et marins

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Construction d'une piscine
+17 autres projets

Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative

Aide payante

Porteur d’aides

  • Nièvre Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

J-25 Financer des projets d'investissement (partie DETR)

Porteur d’aides

  • Préfecture de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/10/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+12 autres projets

Accompagner les opérations des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

  • PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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