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Assainissement des eaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser des actions de coopération internationale - urgence
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Grand Est

Oui
Réaliser des actions de coopération internationale - coopération institutionnelle
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Grand Est

Oui
Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Grand Est

Oui
Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 		Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient
  • Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)
GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne

Oui

 31/12/27
Coopérer avec d’autres territoires
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires 		Gestion d'une base nautique
  • DDT de l'Aube
Aube

Oui
Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme + Ardèche

Oui
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Bénéficier d'une offre de services d'ingénierie portant sur l'étude et/ou la réalisation de projets liés à l'aménagement et au développement du territoire 		Gestion d'une base nautique
  • Agence des territoires de la Sarthe
Sarthe

Oui
Accompagner la transition écologique
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Financer des projets liés au développement rural 		Gestion d'une base nautique
  • Dinan Agglomération
CA Dinan Agglomération

Oui

Oui

 31/12/27
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement 		Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui

Réaliser des actions de coopération internationale - urgence

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des actions de coopération internationale - coopération institutionnelle

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

  • Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

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Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une offre de services d'ingénierie portant sur l'étude et/ou la réalisation de projets liés à l'aménagement et au développement du territoire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence des territoires de la Sarthe

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

  • Dinan Agglomération

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027
Gestion d'une base nautique

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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