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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Renforcer l’accompagnement des services publics d'assainissement		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Améliorer l’exploitation des systèmes d’assainissement et des installation d’eau potable		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Réaliser des actions de coopération internationale - urgence		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Grand Est	Oui
Réaliser des actions de coopération internationale - coopération institutionnelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Grand Est	Oui
Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Grand Est	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Former les citoyens de demain à une gestion durable et concertée de l’eau	Gestion d'une base nautique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Inciter le raccordement au réseau d’assainissement collectif		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26

Renforcer l’accompagnement des services publics d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Améliorer l’exploitation des systèmes d’assainissement et des installation d’eau potable

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions de coopération internationale - urgence

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions de coopération internationale - coopération institutionnelle

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

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Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

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Ponctuelle

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales

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Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels

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Max : 40%

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Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

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Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public

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Max : 80%

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Gestion d'une base nautique

Former les citoyens de demain à une gestion durable et concertée de l’eau

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Office de l'eau Réunion

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Min : 75%
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Permanente

Inciter le raccordement au réseau d’assainissement collectif

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Office de l'eau Réunion

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

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Permanente

Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coopérer avec d’autres territoires

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GAL des Coëvrons

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Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

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