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Eau et milieux aquatiques
  • Assainissement des eaux
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Eau et milieux aquatiques
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Aide en ingénierie
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réaliser des réseaux d’assainissement collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Epurer les eaux usées 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Moderniser les services publics d’assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement 		Restauration écologique / continuité écologique
  • FREDON Occitanie
Occitanie

Oui
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Communes de l'Aube de moins de 10.000...

Oui

Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Banque des Territoires
France
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des réseaux d’assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Epurer les eaux usées

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Moderniser les services publics d’assainissement

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

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  • Permanente

Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé

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Nature de l’aide

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Restauration écologique / continuité écologique

Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement

Porteur d’aides

  • FREDON Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier

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Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

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Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable

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  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

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Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

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  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

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Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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