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320 résultats

Eau et milieux aquatiques

Assainissement des eaux

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes	Préfecture de l'Essonne Conseil départemental de l'Essonne	Essonne			Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets	Agence technique départementale du Gard	Gard			Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative	Agence technique départementale du Gard	Gard			Oui
Définir un projet de territoire par le prisme intégrateur du paysage	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Office Français de la Biodiversité (OFB) ADEME	France	Oui			20/06/24
Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif	Nantes Métropole	Nantes Métropole	Oui			31/12/24
Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé	Nantes Métropole	Nantes Métropole	Oui			31/12/24
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime			Oui
Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Se former à comment subventionner ses projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Adapter le bâti existant	GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui			12/12/27
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise	Villyz	France	Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement	Agence technique départementale des Vosges	Vosges			Oui

Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes

Porteurs d’aides

Préfecture de l'Essonne
Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-30 Définir un projet de territoire par le prisme intégrateur du paysage

Porteurs d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Office Français de la Biodiversité (OFB)
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/02/2024
Échéance : 20/06/2024

Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Nantes Métropole

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé

Porteur d’aides

Nantes Métropole

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

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Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Adapter le bâti existant

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence technique départementale des Vosges

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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