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Recyclage et valorisation des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer des études d’écoconception des produits et des services		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Financer l’investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets et/ou de la redevance spéciale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Soutenir les études et les diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Financer des études ou de projets contribuant à réduire les impacts environnementaux des produits, régimes et systèmes alimentaires		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Investir pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Créer des observatoires territoriaux		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Soutenir les études préalables à la préparation des biodéchets, au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Financer des investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Financer les études préalables à la construction d’une installation de méthanisation		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Financer des installations de méthanisation (injection, cogénération, chaleur)		ADEME	regions_01_02_03_04_11_24_27_28_32_52...	Oui	Oui	31/12/25
Accompagner la mise en oeuvre de la transition alimentaire		Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique	Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	15/12/25
Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Accompagner dans la transition environnementale et énergétique	Gestion d'une base nautique	PETR Grand Quercy	GAL Grand Quercy	Oui	Oui	31/12/27

Financer des études d’écoconception des produits et des services

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Financer l’investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets et/ou de la redevance spéciale

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir les études et les diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

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Financer des études ou de projets contribuant à réduire les impacts environnementaux des produits, régimes et systèmes alimentaires

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Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale

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Investir pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir les études préalables à la préparation des biodéchets, au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation

Porteur d’aides

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Financer des investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Financer les études préalables à la construction d’une installation de méthanisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Financer des installations de méthanisation (injection, cogénération, chaleur)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Accompagner la mise en oeuvre de la transition alimentaire

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

J-25 Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 14/03/2025
Échéance : 15/12/2025

J-25 Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Gestion d'une base nautique

Accompagner dans la transition environnementale et énergétique

Porteur d’aides

PETR Grand Quercy

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

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J-25 Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

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J-25 Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets

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