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Réseaux de chaleur
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Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en place une politique d'économie d'énergie pour les citoyens (hors PTRE)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique 		Gestion d'une base nautique
  • GAL Via Domitia
GAL Via Domitia

Oui

 31/12/27
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie
  • Territoire d'Énergie Orne
Orne

Oui
Aménager des bassins versants (études)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Soutenir les réseaux de chaleur et de froid
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place une politique d'économie d'énergie pour les citoyens (hors PTRE)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

  • GAL Via Domitia

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

  • Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aménager des bassins versants (études)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Soutenir les réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 14/01/2025

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