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Territoire

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Transition énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		27/01/26
Développer la Coopération		GAL Castelroussin-Valençay	GAL Castelroussin-Valençay	Oui		31/12/27
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique	Gestion d'une base nautique	Cler solutions (Privé)	France			31/12/27
Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire		GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION]		Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier +6 autres	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		20/01/26
HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025		Commission européenne	Europe			20/01/26
HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
Soutenir les réseaux de chaleur et de froid		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui		17/02/26
Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain	Gestion d'une base nautique	GAL Castelroussin-Valençay	GAL Castelroussin-Valençay	Oui		31/12/27

J-23 JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 27/01/2026

Développer la Coopération

Porteur d’aides

GAL Castelroussin-Valençay

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique

Porteur d’aides

Cler solutions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2027

Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION]

Aide payante

Porteur s d’aides

Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon
Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon
Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-16 Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/05/2025
Échéance : 20/01/2026

J-16 HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/06/2025
Échéance : 20/01/2026

HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/06/2025
Échéance : 03/03/2026

Soutenir les réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 14/01/2025

HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/09/2025
Échéance : 17/02/2026

Gestion d'une base nautique

Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain

Porteur d’aides

GAL Castelroussin-Valençay

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2025
Échéance : 31/12/2027

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J-23 🇪🇺 JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Porteur s d’aides

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J-16 🇪🇺 Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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J-16 🇪🇺 HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025

Porteur d’aides

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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