335 résultats

Urbanisme / logement / aménagement

Voirie et réseaux

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agences de l'eau	France	Oui
Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales	Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Etre aidé pour participer au débat territorial	Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Être aidé pour observer les territoires	Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables	Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 10...	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle			Oui
Bénéficier d'une surveillance des ouvrages d'art communaux	Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente			Oui
Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les investissements au titre du renouvellement urbain - Politique de la ville	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer le développement d'aménagements cyclables	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui		Oui
Accompagner l'entretien de la voirie de marais	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Faire des travaux sur la route départementale en traverse d'agglomération	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui		Oui
Reconstruire la voirie suite à des intempéries	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui		Oui

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteurs d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agences de l'eau

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre aidé pour participer au débat territorial

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être aidé pour observer les territoires

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteurs d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une surveillance des ouvrages d'art communaux

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements au titre du renouvellement urbain - Politique de la ville

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Financer le développement d'aménagements cyclables

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%

Récurrence

Permanente

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Faire des travaux sur la route départementale en traverse d'agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Reconstruire la voirie suite à des intempéries

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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