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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +1 autre projet	Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD	Finistère			Oui
Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets		DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires	Rénovation énergétique école	DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme		DDT du Tarn-et-Garonne	Tarn-et-Garonne			Oui
Fonds Départemental de développement (F2D)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Financer les équipements liés au cadre de vie		Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Financer le petit patrimoine d'intérêt local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Financer des projets d’infrastructure de transport durable	Entretien des ponts Installation de bornes électriques	Banque des Territoires	France
Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités		Banque des Territoires	France			Oui
Diagnostiquer les mutations de votre territoire avec Dataviz	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...			Oui
Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement		Banque des Territoires	Communes des quartiers prioritaires d...		Oui
Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être	Gestion d'une base nautique	Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane) Collectivité Territoriale de Guyane	Guyane	Oui
Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane	Gestion d'une base nautique	Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)	Guyane			Oui
Mener des études préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’équipements	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique	Collectivité Territoriale de Guyane Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)	Guyane	Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Diagnostics agricoles de territoire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+1 autre projet

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme

Porteur d’aides

DDT du Tarn-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Financer les équipements liés au cadre de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts
Installation de bornes électriques

Financer des projets d’infrastructure de transport durable

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Diagnostiquer les mutations de votre territoire avec Dataviz

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être

Porteur s d’aides

Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Collectivité Territoriale de Guyane

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane

Porteur d’aides

Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Mener des études préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’équipements

Porteur s d’aides

Collectivité Territoriale de Guyane
Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Diagnostics agricoles de territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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