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Sols

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Se former à comment subventionner ses projets		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Préserver la biodiversité à travers la reconquête des écosystèmes marins, terrestres et aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB)	Mayotte	Oui
Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols		ADEME	France	Oui	Oui
Favoriser les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la préservation du patrimoine naturel	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants	Végétalisation du cimetière	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire	Gestion d'une base nautique	DDT de Mayenne	Mayenne	Oui	Oui
Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES		Oui
Soutenir des opérations d’auscultation et de confortement des cavités souterraines en domaine public		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Innover dans les territoires ruraux	Acquisition de véhicule décarboné Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +10 autres projets	Perche Ornais (PETR)	PAYS PERCHE ORNAIS	Oui		31/12/27
Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +33 autres projets	Préfecture de l'Essonne Conseil départemental de l'Essonne	Essonne		Oui
Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs		Conseil départemental de la Somme	Somme	Oui		31/12/27

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver la biodiversité à travers la reconquête des écosystèmes marins, terrestres et aquatiques

Porteur d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Favoriser les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Favoriser la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Végétalisation du cimetière

Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion des inondations
+1 autre projet

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

DDT de Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir des opérations d’auscultation et de confortement des cavités souterraines en domaine public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes

Porteur s d’aides

Préfecture de l'Essonne
Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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