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Nature / environnement
  • Solutions d'adaptation fondées sur la nature (SafN)
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
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Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer la connaissance du risque d’inondation et de submersion marine - Prévenir les inondations et les étiages Gestion des inondations
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Prévenir les inondations et les étiages Gestion des inondations
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans les ZEC - Prévenir les inondations et les étiages Gestion des inondations
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Financer la préservation du patrimoine naturel Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Lutter contre les inondations Gestion des inondations
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Prendre en compte les aléas et les enjeux sur les espaces littoraux dans la définition des actions de protection des personnes et des biens Gestion des inondations
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Prévenir les risques d'inondation Gestion des inondations
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Améliorer la continuité écologique Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Maintenir et reconquérir la fonctionnalité des écosystèmes Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Gérer les eaux superficielles Gestion des inondations
  • Conseil départemental de l'Eure
Eure

Oui
Anticiper et gérer le recul du trait de côte sur le littoral Gestion des inondations
  • Cerema
Communes littorales et de Polynésie

Oui

 31/12/24
Prévenir les risques d'inondations Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Être accompagné pour créer un observatoire des friches Gestion des inondations
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Prévenir les inondations Gestion des inondations
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Accompagner les partenariats institutionnels pour promouvoir la gestion intégrée de l'eau et le dispositif Oudin-Santini Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Outre-mer

Oui

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Gestion des inondations

Améliorer la connaissance du risque d’inondation et de submersion marine - Prévenir les inondations et les étiages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Prévenir les inondations et les étiages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans les ZEC - Prévenir les inondations et les étiages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Prendre en compte les aléas et les enjeux sur les espaces littoraux dans la définition des actions de protection des personnes et des biens

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

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Gestion des inondations

Prévenir les risques d'inondation

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la continuité écologique

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Maintenir et reconquérir la fonctionnalité des écosystèmes

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Gérer les eaux superficielles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Anticiper et gérer le recul du trait de côte sur le littoral

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Prévenir les risques d'inondations

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

J-24 Prévenir les inondations

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les partenariats institutionnels pour promouvoir la gestion intégrée de l'eau et le dispositif Oudin-Santini

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente

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