32 résultats

Aucun résultat
Aucun résultat
Aucun résultat
Aucun résultat
Filtré par le champ "Votre territoire"
Aucun résultat
Aucun résultat
Aucun résultat
Aucun résultat
Aucun résultat

Fiscalité des entreprises
Réinitialiser
Affichage :
Télécharger
Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aider les entreprises ultramarines à maîtriser leur impact sur l'environnement et à diminuer leur consommation d'énergie - Subvention BPI « Investissement Outremer »
  • Bpifrance
  • Ministère des Outre-mer
Guadeloupe

Oui
Aider les entreprises ultramarines à maîtriser leur impact sur l'environnement et à diminuer leur consommation d'énergie - Subvention BPI « Investissement Outremer » 		Gestion d'une base nautique
  • Ministère des Outre-mer
  • Bpifrance
Mayotte

Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines
  • AFL, la banque des collectivités locales
Outre-mer

Oui

Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale
  • Commission européenne
France

Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen
  • Commission européenne
France

Oui
Informer les élus
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir les structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur viabilité et leur développement à moyen et long terme
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les investissements immobiliers des entreprises pour favoriser leur installation et leur développement sur le territoire
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d'une piscine
+17 autres projets
  • Villyz (Privé)
France

Oui
Coopérer avec d’autres territoires
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
HORIZON EUROPE - Réseaux doctoraux MSCA - 2025
  • Commission européenne
Europe

Oui

 25/11/25
DIGITAL EUROPE- Accélérer l'utilisation optimale des technologies - 2025
  • Commission européenne
Europe

Oui

 09/12/25
DIGITAL EUROPE - Compétences numériques avancées - 2026
  • Commission européenne
Europe

Oui

 03/03/26

Aider les entreprises ultramarines à maîtriser leur impact sur l'environnement et à diminuer leur consommation d'énergie - Subvention BPI « Investissement Outremer »

Porteur s d’aides

  • Bpifrance
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Aider les entreprises ultramarines à maîtriser leur impact sur l'environnement et à diminuer leur consommation d'énergie - Subvention BPI « Investissement Outremer »

Porteur s d’aides

  • Ministère des Outre-mer
  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Informer les élus

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Configurez une alerte email pour rester informé des nouveaux dispositifs disponibles pour votre recherche !

Soutenir les structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur viabilité et leur développement à moyen et long terme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les investissements immobiliers des entreprises pour favoriser leur installation et leur développement sur le territoire

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Aménagement d’une aire de jeux
Construction d'une piscine
+17 autres projets

Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

J-5 HORIZON EUROPE - Réseaux doctoraux MSCA - 2025

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 28/05/2025
  • Échéance : 25/11/2025

J-19 DIGITAL EUROPE- Accélérer l'utilisation optimale des technologies - 2025

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 09/10/2025
  • Échéance : 09/12/2025

DIGITAL EUROPE - Compétences numériques avancées - 2026

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/11/2025
  • Échéance : 03/03/2026

Optimisez votre recherche en vous créant un compte ou en vous connectant

Votre recherche comporte plusieurs pages de résultats, nous vous conseillons de vous connecter pour accéder à toutes les fonctionnalités proposées par Aides Territoires (alertes, sauvegarde des aides, travail en équipe…)

Le formulaire d’inscription s’ouvrira dans un nouvel onglet afin que vous ne perdiez pas votre recherche.

Paramètres d'affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l'apparence du site.

Connexion requise

Vous devez être connecté pour ajouter une aide à vos favoris.

Se connecter

Soyez notifié des nouvelles aides correspondant à votre recherche

Se connecter