192 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des technologies propres	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Prévenir la production de déchets	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes dans un Territoire d'industr...	Oui	15/12/25
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30

Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des technologies propres

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Prévenir la production de déchets

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030