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Eau potable

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube		Oui
Accompagner la transition écologique		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques		Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI) Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) des Vosges	Vosges		Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances		Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions hydro-économes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer les débits des cours d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

Aide payante

Porteur s d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse
Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Taux de subvention

Max : 70%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

Aide payante

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Permanente

Financer des actions hydro-économes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Max : 60%

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Permanente

Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles

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Taux de subvention

Max : 30%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Permanente

Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer les débits des cours d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

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Permanente

Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

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