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Eau potable

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Améliorer les ouvrages d'approvisionnement en eau potable		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Contribuer au développement des projets des territoires lotois	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Mener des actions de transition agricole pour l'eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Gestion des boues d’épuration		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Projet de développement maîtrisé des sports de nature		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Actions en faveur de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Analyses environnementales		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Protection de la santé des usagers & sécurité sanitaire des aliments		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Service d'Assistance Technique à l'Assainissement Autonome (SATAA)		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Animation de la politique de l'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Analyses environnementales et maitrise des risques dans les bâtiments publics		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Améliorer les ouvrages d'approvisionnement en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des actions de transition agricole pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des boues d’épuration

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Projet de développement maîtrisé des sports de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Actions en faveur de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Analyses environnementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protection de la santé des usagers & sécurité sanitaire des aliments

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

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Permanente

Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement

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Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

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Permanente

Service d'Assistance Technique à l'Assainissement Autonome (SATAA)

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Permanente

Animation de la politique de l'eau

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Conseil départemental de la Drôme

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Analyses environnementales et maitrise des risques dans les bâtiments publics

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