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Patrimoine et monuments historiques
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Restaurer l'écologie et le paysage des grands domaines historiques 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Entretenir le patrimoine communal 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans la prise de compétence culture et son développement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé ou non protégé (statuaire, tableau,…)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Soutenir la coopération culturelle transfrontalière
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Soutenir les structures réseaux dans le domaine du patrimoine culturel
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les revues régionales, patrimoniales et historiques
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les réseaux et centres de ressources spectacle vivant et arts visuels
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs 		Construction d'une piscine
Rénovation du gymnase
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les organismes œuvrant en faveur du patrimoine et de l'archéologie
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer l'écologie et le paysage des grands domaines historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités dans la prise de compétence culture et son développement

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé ou non protégé (statuaire, tableau,…)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la coopération culturelle transfrontalière

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 09/08/2017

Soutenir les structures réseaux dans le domaine du patrimoine culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/08/2017

Soutenir les revues régionales, patrimoniales et historiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/08/2017

Soutenir les réseaux et centres de ressources spectacle vivant et arts visuels

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/08/2017
Construction d'une piscine
Rénovation du gymnase

Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017

Soutenir les organismes œuvrant en faveur du patrimoine et de l'archéologie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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