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Territoire

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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +33 autres projets	CAUE de la Dordogne CAUE de la Haute-Loire CAUE de l'Ardèche +69 autres	France			Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme		La Banque Postale	France		Oui
Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais		La Banque Postale	France		Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)		Banque des Territoires	France
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui
Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +4 autres projets	ALEC Métropole Marseillaise - Agence Locale de l'Energie et du Climat	Métropole d'Aix-Marseille-Provence			Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des missions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Gérer un ouvrage hydraulique	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Préparer le lancement de travaux en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)		Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Financer vos projets en zone rurale (LEADER)		Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)	GAL Alpes et Azur	Oui		Oui	10/12/26
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

CAUE de la Dordogne
CAUE de la Haute-Loire
CAUE de l'Ardèche
+69 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+4 autres projets

Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat

Porteur d’aides

ALEC Métropole Marseillaise - Agence Locale de l'Energie et du Climat

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des missions d'animation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Gérer un ouvrage hydraulique

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer vos projets en zone rurale (LEADER)

Porteur d’aides

Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 09/02/2026
Échéance : 10/12/2026

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

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AFL, la banque des collectivités locales

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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