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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Gérer la ressource en eau, une approche quantitative		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui	Oui		15/10/30
Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs		Conseil départemental de la Somme	Somme	Oui			31/12/27
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/30
Lutter contre les pressions d'origine agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30
Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative		Nièvre Ingénierie	Nièvre			Oui
Développer la gestion intégrée des eaux pluviales dans le domaine industriel		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/30
Renforcer le lien entre les politiques de l’eau et de l’aménagement du territoire		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/30
Lutter contre les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Mener des missions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Gérer la ressource en eau, une approche quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Création de jardins partagés
Gestion des inondations
+1 autre projet

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

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Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions d'origine agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative

Aide payante

Porteur d’aides

Nièvre Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer la gestion intégrée des eaux pluviales dans le domaine industriel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Renforcer le lien entre les politiques de l’eau et de l’aménagement du territoire

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Mener des missions d'animation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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