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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Réaliser des travaux de réduction des rejets à la source		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)	Rénover le réseau d’assainissement	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura			Oui
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura			Oui
Infiltrer des eaux pluviales urbaines (autres travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Aider la décision, pour une gestion résiliente, sobre et concertée de la ressource en eau (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Accompagner les CLE du Sage pour l'animation et la communication		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Accompagner les études d’émergence de la gouvernance sur les territoires dépourvus de Sage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Gérer la ressource en eau, une approche quantitative		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui	Oui		15/10/30
Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs		Conseil départemental de la Somme	Somme	Oui			31/12/27
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/30
Lutter contre les pressions d'origine agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30
Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative		Nièvre Ingénierie	Nièvre			Oui

Réaliser des travaux de réduction des rejets à la source

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Infiltrer des eaux pluviales urbaines (autres travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aider la décision, pour une gestion résiliente, sobre et concertée de la ressource en eau (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les CLE du Sage pour l'animation et la communication

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études d’émergence de la gouvernance sur les territoires dépourvus de Sage

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Gérer la ressource en eau, une approche quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Création de jardins partagés
Gestion des inondations
+1 autre projet

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions d'origine agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative

Aide payante

Porteur d’aides

Nièvre Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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