7 résultats de recherche : - Périmètre : Territoire de Belfort

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

« Terres Mers Ultra-Marines » (Te Me Um)

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

Renaturation des villes

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

🇪🇺 Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

🇪🇺 Corps européen de solidarité

🇪🇺 COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

🇪🇺 EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

🇪🇺 Erasmus +

🇪🇺 Europe Créative

🇪🇺 European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

🇪🇺 FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

🇪🇺 FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

🇪🇺 FEDER - Fonds européen de développement régional

🇪🇺 Fonds Asile, Migration et Intégration

🇪🇺 Fonds pour l'innovation 2020-2030

🇪🇺 FSE + - Fonds social européen

🇪🇺 Horizon Europe

🇪🇺 Interreg - Fonds européens

🇪🇺 Interreg Europe

🇪🇺 Interreg France-Suisse

🇪🇺 InvestEU

🇪🇺 LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

🇪🇺 LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

🇪🇺 Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

🇪🇺 Programme Anti-Fraude 2021-2027

🇪🇺 Programme du marché unique

🇪🇺AGRIP - Promotion des produits agricoles

🇪🇺Biodiversa +

🇪🇺EIT Food

🇪🇺EIT Manufacturing

🇪🇺EU City Facility

🇪🇺Europe Numérique

🇪🇺Fonds Européen de Défense

🇪🇺Fonds pour la Sécurité Intérieure

🇪🇺Fonds pour une transition juste (FTJ)

🇪🇺Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

🇪🇺L'UE pour la santé

🇪🇺Mécanisme de protection civile

🇪🇺Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

🇪🇺PERICLES IV

🇪🇺Programme Justice 2021-2027

🇪🇺Promotion des produits agricoles

🇪🇺URBACT

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer	Rénover le réseau d’assainissement	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agences de l'eau	France	Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté	Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour mon projet de développement local		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Fédération des parcs naturels régionaux de France Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche +3 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilisation des entreprises	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +5 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la prévention des inondations	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Réfection/aménagement de la voirie +2 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) +6 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +14 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +4 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Office Français de la Biodiversité (OFB)	France		Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agences de l'eau

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour mon projet de développement local

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Fédération des parcs naturels régionaux de France
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
+3 autres

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilisation des entreprises

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Réfection/aménagement de la voirie +2 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la prévention des inondations

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +14 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

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Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+4 autres

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Récurrence

Permanente

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Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

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Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Office Français de la Biodiversité (OFB)

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Permanente

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