8 résultats de recherche : - Périmètre : Haute-Saône

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

EduRénov

EUROPE - Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

EUROPE - Corps européen de solidarité

EUROPE - COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

EUROPE - EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

EUROPE - Erasmus +

EUROPE - Europe Créative

EUROPE - European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

EUROPE - FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

EUROPE - FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

EUROPE - FEDER - Fonds européen de développement régional

EUROPE - Fonds Asile, Migration et Intégration

EUROPE - Fonds pour l'innovation 2020-2030

EUROPE - FSE + - Fonds social européen

EUROPE - Horizon Europe

EUROPE - Interreg - Fonds européens

EUROPE - Interreg Europe

EUROPE - Interreg France-Suisse

EUROPE - InvestEU

EUROPE - LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

EUROPE - LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

EUROPE - Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

EUROPE - Programme Anti-Fraude 2021-2027

EUROPE - Programme du marché unique

EUROPE -AGRIP - Promotion des produits agricoles

EUROPE -Biodiversa +

EUROPE -EIT Food

EUROPE -EIT Manufacturing

EUROPE -EU City Facility

EUROPE -Europe Numérique

EUROPE -Fonds Européen de Défense

EUROPE -Fonds pour la Sécurité Intérieure

EUROPE -Fonds pour une transition juste (FTJ)

EUROPE -Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

EUROPE -L'UE pour la santé

EUROPE -Mécanisme de protection civile

EUROPE -Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

EUROPE -PERICLES IV

EUROPE -Programme Justice 2021-2027

EUROPE -Promotion des produits agricoles

EUROPE -URBACT

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

QPV - Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville

Renaturation des villes

Terres Mers Ultra-Marines (Te Me Um)

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer	Rénover le réseau d’assainissement	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agences de l'eau	France	Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)	Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Office Français de la Biodiversité (OFB)	France	Oui		20/12/25
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +2 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +5 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +15 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +5 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : espèces et milieux	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +14 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +4 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Office Français de la Biodiversité (OFB)	France		Oui
Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour imaginer un projet local		Fédération des parcs naturels régionaux de France Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ministère de la Culture +2 autres	France		Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agences de l'eau

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 20/12/2025

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+2 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+15 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+14 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : espèces et milieux

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+4 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’un éclairage public
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour imaginer un projet local

Porteur s d’aides

Fédération des parcs naturels régionaux de France
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de la Culture
+2 autres

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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8 résultats

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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