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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Echéance
Construire des maisons et des centres de santé pluri-professionnels	Création d’une maison de santé	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Prévenir et réduire les risques d'inondation	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Valoriser et diffuser le patrimoine culturel et l'archéologie auprès du grand public		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Accueillir et intégrer des demandeurs d'asile et des bénéficiaires d'une protection internationale		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance	Création d’une crèche	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Construire des espaces associatifs et/ou mutualisés (de types Maisons France Service ou Tiers lieux)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Organiser une manifestation audiovisuelle		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Dotation Départementale Rurale (DDR)		Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques	Acquisition d'une parcelle	Banque des Territoires	France		Oui
Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa	Acquisition d'une parcelle	Banque des Territoires	France		Oui
Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies		Banque des Territoires	France		Oui
Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement		Banque des Territoires	Communes des quartiers prioritaires d...		Oui

Création d’une maison de santé

Construire des maisons et des centres de santé pluri-professionnels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Prévenir et réduire les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Valoriser et diffuser le patrimoine culturel et l'archéologie auprès du grand public

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accueillir et intégrer des demandeurs d'asile et des bénéficiaires d'une protection internationale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Création d’une crèche

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construire des espaces associatifs et/ou mutualisés (de types Maisons France Service ou Tiers lieux)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Organiser une manifestation audiovisuelle

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Permanente

Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Acquisition d'une parcelle

Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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