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Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Suivre les milieux dans le cadre du SDAGE
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Mettre en place la protection réglementaire des captages d'eau potable
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Organiser et gérer le partage de l'eau entre les usages
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Mettre en place une politique partenariale de l'eau
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Accompagner les actions d'adaptation au changement climatique, y compris l'innovation
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Soutenir les réseaux d'acteurs et la communication thématique (pollutions non domestiques)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Améliorer la gestion des boues d'épuration
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Réaliser une étude dans le cadre de la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Gérer à la source les eaux pluviales - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réduire les pollutions industrielles et domestiques des activités économiques - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réduire les pollutions liées aux micropolluants - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24

Suivre les milieux dans le cadre du SDAGE

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place la protection réglementaire des captages d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Organiser et gérer le partage de l'eau entre les usages

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

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Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place une politique partenariale de l'eau

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
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  • Ouverture : 01/01/2019
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Accompagner les actions d'adaptation au changement climatique, y compris l'innovation

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Soutenir les réseaux d'acteurs et la communication thématique (pollutions non domestiques)

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Améliorer la gestion des boues d'épuration

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Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants

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Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes

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Réduire les pollutions industrielles et domestiques des activités économiques - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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  • Min : 40%
  • Max : 60%

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Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Réduire les pollutions liées aux micropolluants - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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  • Max : 50%

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