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Territoire

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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Analyses environnementales et maitrise des risques dans les bâtiments publics		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Foncier : Protection et préservation des espaces naturels		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Ingénierie Eau et Assainissement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Station d'Epuration (SATESE)		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Service d'Assistance Technique à l'Eau potable (SATEP)		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Sensibilisation et formation dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage et de l’environnement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
ETUDES PREALABLES AUX CONTRATS DE RIVIERES OU AUTRES DEMARCHES D'ENSEMBLE A L'ECHELLE DU BASSIN VERSANT		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Agir pour la biodiversité : des atlas de la biodiversité communale à la restauration de la nature	Restauration écologique / continuité écologique Végétalisation du cimetière	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France	Oui		31/12/26
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique	Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	31/12/26
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		12/03/27
Soutenir l'assainissement collectif		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Développer et améliorer les systèmes d’assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé	Gestion d'une base nautique	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) +8 autres	France		Oui
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale			PETR DE L'ANJOU BLEU	Oui		31/12/26
Former les citoyens de demain à une gestion durable et concertée de l’eau	Gestion d'une base nautique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui

Analyses environnementales et maitrise des risques dans les bâtiments publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Foncier : Protection et préservation des espaces naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Ingénierie Eau et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Station d'Epuration (SATESE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Service d'Assistance Technique à l'Eau potable (SATEP)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Sensibilisation et formation dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage et de l’environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

ETUDES PREALABLES AUX CONTRATS DE RIVIERES OU AUTRES DEMARCHES D'ENSEMBLE A L'ECHELLE DU BASSIN VERSANT

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique
Végétalisation du cimetière

Agir pour la biodiversité : des atlas de la biodiversité communale à la restauration de la nature

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

Soutenir l'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Former les citoyens de demain à une gestion durable et concertée de l’eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 75%
Max : 85%

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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