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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer des technologies propres		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Prévenir la production de déchets		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Préparer le lancement de travaux d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30

Financer des technologies propres

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Prévenir la production de déchets

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Échéance : 31/12/2030

Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

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Échéance : 31/12/2030

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

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Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

Aide payante

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

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Min : 20%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

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Échéance : 31/12/2030

Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

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Aide en ingénierie

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement

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Conseil départemental du Tarn

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

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Conseil départemental du Tarn

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Aide en ingénierie

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

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Aide en ingénierie

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Permanente

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Max : 40%

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