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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Aider à la création et au fonctionnement des observatoires territoriaux		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Contrat Chaleur Renouvelable		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Extension et création de réseaux de chaleur ou de froid		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Aider au changement de comportement		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Aider à l’investissement pour la décarbonation du transport et des services maritimes		ADEME	France	Oui	Oui	06/07/26
Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie - ASSTR		ADEME	Normandie	Oui	Oui	14/09/26
Développer des systèmes performants de production de froid en Outre-mer et Corse		ADEME	regions_01_02_03_04_06_94_977_978_986...	Oui	Oui	15/10/26
Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique		ADEME	regions_28_44_52_75_76	Oui	Oui	30/06/26
Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols		ADEME	regions_32_44_52_53_76	Oui	Oui	02/10/26
Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène		ADEME	France	Oui	Oui	25/09/26
Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal	Gestion d'une base nautique	ADEME Territoire d'Énergie Orne	Orne	Oui	Oui
Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols		ADEME	France	Oui	Oui
Apporter un soutien aux études d’idéation et de conception réalisées dans l’objectif de créer des solutions de logistique des premiers ou derniers kilomètres		ADEME	France	Oui	Oui

Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Aider à la création et au fonctionnement des observatoires territoriaux

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Contrat Chaleur Renouvelable

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R

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Extension et création de réseaux de chaleur ou de froid

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Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois

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Ouverture : 01/01/2026
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Aider au changement de comportement

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

J-6 Aider à l’investissement pour la décarbonation du transport et des services maritimes

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Ouverture : 02/04/2026
Échéance : 06/07/2026

Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie - ASSTR

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Ouverture : 30/03/2026
Échéance : 14/09/2026

Développer des systèmes performants de production de froid en Outre-mer et Corse

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Ouverture : 16/02/2026
Échéance : 15/10/2026

J-0 Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique

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Ouverture : 13/02/2026
Échéance : 30/06/2026

Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols

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Aide financière
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Ouverture : 02/02/2026
Échéance : 02/10/2026

Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
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Ouverture : 07/05/2025
Échéance : 25/09/2026

Gestion d'une base nautique

Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal

Porteur s d’aides

ADEME
Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
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Permanente

Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols

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Apporter un soutien aux études d’idéation et de conception réalisées dans l’objectif de créer des solutions de logistique des premiers ou derniers kilomètres

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J-6 Aider à l’investissement pour la décarbonation du transport et des services maritimes

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J-0 Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique

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