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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes		ADEME	Europe	Oui	Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées		ADEME	France		Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France		Oui
Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat		ADEME	France		Oui
Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements		ADEME	France		Oui
Accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique +3 autres projets	Agence Française de Développement (AFD) ADEME	Outre-mer	Oui	Oui
Bénéficier d'outils de gestion de projet de mobilité	Gestion d'une base nautique	Cerema ADEME Banque des Territoires +2 autres	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	ADEME Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...
Bénéficier d’un "Conseil en énergie partagée"	Gestion d'une base nautique	ADEME	France		Oui
Accompagner le déploiement de solutions de mobilité, le passage à l'échelle et l'innovation dans les territoires	Gestion d'une base nautique	Cerema ADEME Banque des Territoires +2 autres	France		Oui
Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets		ADEME	France
Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique		ADEME	France	Oui
Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	France	Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France
Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire		ADEME	France	Oui

Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+3 autres projets

Accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments

Porteur s d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Spécifique PVD Bénéficier d'outils de gestion de projet de mobilité

Porteur s d’aides

Cerema
ADEME
Banque des Territoires
+2 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

ADEME
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d’un "Conseil en énergie partagée"

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner le déploiement de solutions de mobilité, le passage à l'échelle et l'innovation dans les territoires

Porteur s d’aides

Cerema
ADEME
Banque des Territoires
+2 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique

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ADEME

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire

Porteur d’aides

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Bénéficier d'outils de gestion de projet de mobilité

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Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

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