PORTEUR D'AIDE PUBLIC
Soutenir les manifestations sportives
Nom initial de l’aide
« Soutien aux manifestations sportives »
Description
Le projet départemental C@P25 a été adopté en mars 2016 avec la définition d'une politique sportive centrée sur trois objectifs : réussite éducative, inclusion sociale et attractivité des territoires.
Le Département confirme sa volonté, à travers le soutien à l'événementiel sportif, d'encourager l'organisation de manifestations sportives d'envergure, de loisirs ainsi que des colloques en lien avec les axes prioritaires départementaux.
Pour bénéficier de l'accompagnement financier, la manifestation doit remplir les critères suivants :
- Se dérouler dans le Doubs
- Avoir au minimum un rayonnement départemental
- Présenter un intérêt particulier et promotionnel pour le Département.
Le niveau d'intervention du Département est examiné au cas par cas, au vu des éléments transmis. L'aide départementale ne peut pas dépasser 10% du budget prévisionnel de l'action (hors prestations en nature et bénévolat), exception faite pour les événements d'envergure nationale et internationale.
Le Département ne doit pas être le seul financeur public. Il est toutefois possible de prendre en compte les prestations publiques en nature apportées par une ou plusieurs collectivité(s) territoriale(s).
Critères d’éligibilité
État d’avancement du projet pour bénéficier du dispositif : Réflexion / conception,
Dépenses/actions couvertes : Dépenses de fonctionnement,