147 résultats

Modes%20actifs%20:%20v%C3%A9lo,%20marche%20et%20am%C3%A9nagements%20associ%C3%A9s

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Conseiller les collectivités sur la création d’établissements d’orientation liés à la parentalité et aux modes d’accueil des enfants	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Soutenir les modes de garde innovants pour la petite enfance	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Conseiller les collectivités en matière de sécurité routière, aménagements de voirie et modes actifs	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne			Oui
Mettre en place des opérations pilotes d'assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)	Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Sensibiliser dans le cadre d’une politique territoriale	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)	France	Oui
Bénéficier d'un financement pour la mobilité hydrogène	Banque des Territoires	France
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)	DDT du Tarn	Tarn			Oui
Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Réduire l'usage des produits phytosanitaires	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA	Commission européenne	France			Oui
Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui

Conseiller les collectivités sur la création d’établissements d’orientation liés à la parentalité et aux modes d’accueil des enfants

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Soutenir les modes de garde innovants pour la petite enfance

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités en matière de sécurité routière, aménagements de voirie et modes actifs

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mettre en place des opérations pilotes d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser dans le cadre d’une politique territoriale

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes

Porteur d’aides

Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un financement pour la mobilité hydrogène

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

DDT du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Permanente

Réduire l'usage des produits phytosanitaires

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Ponctuelle

Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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