64 résultats

friche, friche industrielle, friches industrielles, friches, ZAN, réhabilitation, sobriété foncière, zéro artificialisation

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Animer une opération groupée de travaux de réhabilitation	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles	Fondation du Patrimoine	France	Oui
Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV	Banque des Territoires	France		Oui
Réaliser des études et travaux de réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif (ANC) pour préserver les usages sensibles	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Mettre en place des étude de réhabilitation de sites et milieux pollués et sédiments de dragage	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réhabiliter le patrimoine bâti rural agricole	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif	Nantes Métropole	Nantes Métropole	Oui			31/12/24
Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural	Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...			Oui

Animer une opération groupée de travaux de réhabilitation

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des études et travaux de réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif (ANC) pour préserver les usages sensibles

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Mettre en place des étude de réhabilitation de sites et milieux pollués et sédiments de dragage

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

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Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Réhabiliter le patrimoine bâti rural agricole

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Nantes Métropole

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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