69 résultats

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la mise en accessibilité des bâtiments publics et des cimetières	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Réaménager les enclos paroissiaux et les cimetières	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder des monuments historiques classés et inscrits (hors églises)	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier décoratif et funéraire	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Se former à la gestion des procédures de reprise de sépultures	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Mesurer les retombées touristiques	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative	Nièvre Ingénierie	Nièvre			Oui
Obtenir un conseil juridique	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Obtenir un conseil juridique	Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)	Seine-Maritime			Oui
Aider à la préservation de la biodiversité	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti	ID77	Seine-et-Marne			Oui

Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en accessibilité des bâtiments publics et des cimetières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réaménager les enclos paroissiaux et les cimetières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sauvegarder des monuments historiques classés et inscrits (hors églises)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier décoratif et funéraire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 75%

Récurrence

Permanente

Se former à la gestion des procédures de reprise de sépultures

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mesurer les retombées touristiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative

Aide payante

Porteur d’aides

Nièvre Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un conseil juridique

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un conseil juridique

Porteur d’aides

Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la préservation de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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