19 résultats

Assainissement%20des%20eaux

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé	Nantes Métropole	Nantes Métropole	Oui			31/12/24
Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif	Nantes Métropole	Nantes Métropole	Oui			31/12/24
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement	Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)	Cantal			Oui
Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement	Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Soutenir les nouvelles coalitions d’acteurs dans le secteur eau et assainissement en Afrique francophone	Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes Agence de l'Eau Loire-Bretagne Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui			01/06/24
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé

Porteur d’aides

Nantes Métropole

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Nantes Métropole

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les nouvelles coalitions d’acteurs dans le secteur eau et assainissement en Afrique francophone

Porteurs d’aides

Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 1%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/11/2023
Échéance : 01/06/2024

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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