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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Être accompagné dans le développement des villes Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+17 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Faciliter la maîtrise foncière dans la réduction des pollutions agricoles Acquisition d'une parcelle
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Acquérir et gérer le foncier nécessaire à la réalisation des projets des collectivités Acquisition d'une parcelle
  • Établissement public foncier local du Doubs BFC (EPFL)
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+24 autres projets
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Contribuer au développement local Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+24 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+24 autres projets
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les projets de constructions, de rénovations ou d’aménagements des collectivités situées dans les territoires ruraux de Grande Couronne Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+13 autres projets
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Favoriser l'inclusion et l'épanouissement des habitants Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets
  • GAL de la Pointe de Caux
GAL de la Pointe de Caux

Oui

Oui
Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Entretenir le patrimoine communal Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui
Soutenir les investissements structurants des communes rurales (FTS) Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui

Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +17 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Faciliter la maîtrise foncière dans la réduction des pollutions agricoles

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Acquisition d'une parcelle

Acquérir et gérer le foncier nécessaire à la réalisation des projets des collectivités

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local du Doubs BFC (EPFL)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +24 autres projets

Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +7 autres projets

Contribuer au développement local

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +24 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +24 autres projets

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +13 autres projets

Soutenir les projets de constructions, de rénovations ou d’aménagements des collectivités situées dans les territoires ruraux de Grande Couronne

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets

Favoriser l'inclusion et l'épanouissement des habitants

Porteur d’aides

  • GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +26 autres projets

Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +26 autres projets

Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +5 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets

Soutenir les investissements structurants des communes rurales (FTS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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