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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Réaliser des diagnostics et des conseils sur la santé animale, l'hygiène et la sécurité alimentaire en restauration collective		Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui
Porter des biens (baux longue durée)		Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace			Oui
Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".		Ministère de la Culture	France			Oui
Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Être conseillé et accompagné dans la rédaction et la mise en œuvre de la clause sociale dans les marchés publics		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans		Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques	France			Oui
Se faire accompagner dans les projets d'aménagement EcoQuartier		Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Cerema	France			Oui	31/12/24
Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales		Banque des Territoires	France
Être assisté dans le management des projets Avenir Montagnes		Banque des Territoires	France			Oui
Être accompagné dans la définition d’un projet		Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Développer les mobilités douces - Fonds de concours pour le SDIC (Schéma d’aménagement des itinéraires cyclables)		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Développer la construction de passerelles - Fonds de concours		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Développer les chemins de randonnée - Fonds de concours		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Améliorer la gestion des eaux pluviales - Fonds de concours		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Rénover le patrimoine exceptionnel		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Favoriser la création, le développement d'entreprises et d'emplois - aide à l'immobilier d'entreprise		Communauté de Communes Yvetot Normandie	CC Yvetot Normandie	Oui
Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob		Cerema	France			Oui

Réaliser des diagnostics et des conseils sur la santé animale, l'hygiène et la sécurité alimentaire en restauration collective

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Porter des biens (baux longue durée)

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être conseillé et accompagné dans la rédaction et la mise en œuvre de la clause sociale dans les marchés publics

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans

Porteur d’aides

Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Se faire accompagner dans les projets d'aménagement EcoQuartier

Porteur s d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 21/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être assisté dans le management des projets Avenir Montagnes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la définition d’un projet

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les mobilités douces - Fonds de concours pour le SDIC (Schéma d’aménagement des itinéraires cyclables)

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer la construction de passerelles - Fonds de concours

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer les chemins de randonnée - Fonds de concours

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer la gestion des eaux pluviales - Fonds de concours

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le patrimoine exceptionnel

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Favoriser la création, le développement d'entreprises et d'emplois - aide à l'immobilier d'entreprise

Porteur d’aides

Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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